Le code SH/NC 15153090 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Castor oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified (excl. for production of aminoundecanoic acid for manufacture of synthetic textile fibres or artificial plastic materials) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Castor oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified (excl. for production of aminoundecanoic acid for manufacture of synthetic textile fibres or artificial plastic materials)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.