Le code SH/NC 22043091 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Grape must, partly fermented, density of =< 1.33 g/cm³, of an actual alcoholic strength of > 0.5 % but =< 1 % vol (excl. grape must whose fermentation has been arrested by the addition of alcohol) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Grape must, partly fermented, density of =< 1.33 g/cm³, of an actual alcoholic strength of > 0.5 % but =< 1 % vol (excl. grape must whose fermentation has been arrested by the addition of alcohol)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.