Le code SH/NC 28112990 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Inorganic oxygen compounds of non-metals (excl. diphosphorus pentaoxide, oxides of boron, carbon dioxide, silicon dioxide, sulphur dioxide, sulphur trioxide "sulphuric anhydride", diarsenic trioxide and nitrogen oxides) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Inorganic oxygen compounds of non-metals (excl. diphosphorus pentaoxide, oxides of boron, carbon dioxide, silicon dioxide, sulphur dioxide, sulphur trioxide "sulphuric anhydride", diarsenic trioxide and nitrogen oxides)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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