Le code SH/NC 390599 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Polymers of vinyl esters and other vinyl polymers, in primary forms (excl. those of vinyl chloride or other halogenated olefins, poly"vinyl acetate", vinyl acetate copolymers and poly"vinyl alcohol", whether or not containing unhydrolised acetate groups) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Polymers of vinyl esters and other vinyl polymers, in primary forms (excl. those of vinyl chloride or other halogenated olefins, poly"vinyl acetate", vinyl acetate copolymers and poly"vinyl alcohol", whether or not containing unhydrolised acetate groups)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.