Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)(2002-2003);Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802 et 4803)(1988-2001)

Le code SH/NC 48043959 est partiellement couvert pour la préparation RDUE.

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)(2002-2003);Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802 et 4803)(1988-2001) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Partly in scope pour ce code. 'ex' entry: only the relevant commodity part of this heading is in scope. Product-level review is required.

Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.

Description du code

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)(2002-2003);Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture {kraftliner}, papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802 et 4803)(1988-2001)

Base annexe I

Paper and paperboard; articles of paper pulp, paper or paperboard (not including waste; not including used products and second-hand products; not including recovered products or products derived from them; not including single use packing material and packing containers used exclusively to support, protect or carry another product; not including packing material and containers clearly suitable for repetitive use, from the moment they are so used; not including correspondence and marketing material accompanying another product)

Base de la source

Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index

Lignes parentes, filles et voisines.

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Ce que les importateurs préparent généralement ensuite.

• Description du produit
• Quantité
• Pays de production
• Géolocalisation des parcelles
• Identité du fournisseur
• Preuves de légalité
• Justificatifs zéro déforestation

Les questions auxquelles le code SH/NC ne peut pas répondre seul.