Le code SH/NC 49119910 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Imprimés (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-99), sur papiers et cartons du 37.04, développes pour la reproduction graphique Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Imprimés (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-99), sur papiers et cartons du 37.04, développes pour la reproduction graphique
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- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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49produits de l'edition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plansout4911imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.out491199imprimés, n.d.a.out49119900imprimés, n.d.a.out49119990imprimés (non repr. sous 4901.10-00 à 4911.99-10)out
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Regulation (EU) 2023/1115 Annex I — relevant productsconsulté le 2026-08-06Commission Delegated Regulation (EU) 2026/2102 amending Annex I to Regulation (EU) 2023/1115consulté le 2026-09-24Eurostat Comext Combined Nomenclature codelist (CXT_NC v11.0)consulté le 2026-08-06Eurostat Comext partner country codelist (CXT_FREE_ISO)consulté le 2026-08-06Eurostat Comext DS-045409 — EU trade since 1988 by HS2-4-6 and CN8consulté le 2026-08-06Commission Implementing Regulation (EU) 2025/1093 — country benchmarkingconsulté le 2026-08-06Regulation (EU) 2025/2650 amending Regulation (EU) 2023/1115 as regards certain obligations of operators and tradersconsulté le 2025-12-26Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1565 amending Implementing Regulation (EU) 2024/3084 (EUDR information system)consulté le 2026-08-08