Le code SH/NC 84137040 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Pumps, power-driven, with a discharge outlet diameter <= 15 mm (excl. those for civil aircraft of subheading 8413.70.10, pumps of subheading 8413.11 and 8413.19, fuel, lubricating or cooling medium pumps for internal combustion piston engine and submersible pumps) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Pumps, power-driven, with a discharge outlet diameter <= 15 mm (excl. those for civil aircraft of subheading 8413.70.10, pumps of subheading 8413.11 and 8413.19, fuel, lubricating or cooling medium pumps for internal combustion piston engine and submersible pumps)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.