Le code SH/NC 84141090 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Vacuum pumps (excl. those for civil aircraft of subheading 8414.10.10, rotary piston vacuum pumps, sliding vane rotary pumps, molecular drag pumps and Roots pumps, diffusion pumps, cryopumps and adsorption pumps) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Vacuum pumps (excl. those for civil aircraft of subheading 8414.10.10, rotary piston vacuum pumps, sliding vane rotary pumps, molecular drag pumps and Roots pumps, diffusion pumps, cryopumps and adsorption pumps)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.