Le code SH/NC 84198199 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Machinery, plant and equipment for cooking or heating food (excl. that for civil aircraft of subheading 8419.81.10, percolators and other appliances for making hot drinks and domestic appliances) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Machinery, plant and equipment for cooking or heating food (excl. that for civil aircraft of subheading 8419.81.10, percolators and other appliances for making hot drinks and domestic appliances)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.