Le code SH/NC 84834085 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Gears and gearing for machinery (excl. those for civil aircraft of subheading 8483.40.10 and other than friction gears, spur, helical, bevel, bevel-spur gears and gearing and worm gear, gear boxes and other speed changers) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Gears and gearing for machinery (excl. those for civil aircraft of subheading 8483.40.10 and other than friction gears, spur, helical, bevel, bevel-spur gears and gearing and worm gear, gear boxes and other speed changers)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.