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Bibliothèque du champ d'application SH/NC
Référence de codemachines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Primary cells and primary batteries, external volume <= 300 cm³ (excl. those of silver oxide, mercuric oxide and manganese dioxide)

Référence datée à la source pour le code SH/NC 850619: sa base de champ d'application RDUE, sa hiérarchie NC, ses implications en matière de preuves et les lignes indexées liées.

Type de référenceFiche de champ d'application SH/NC
Décision de champ d'applicationOut of scope
Implication pour l'importateurNote de référence uniquement
Année NC2026
Réponse de référence

Le code SH/NC 850619 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.

Primary cells and primary batteries, external volume <= 300 cm³ (excl. those of silver oxide, mercuric oxide and manganese dioxide) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.

Base du champ d'application

Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.

Description du code
Primary cells and primary batteries, external volume <= 300 cm³ (excl. those of silver oxide, mercuric oxide and manganese dioxide)
Base annexe I
Aucune entrée directe à l'annexe I
Base de la source
Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Hiérarchie NC

Lignes parentes, filles et voisines.

La vue bibliothèque sert à la navigation de référence. Utilisez le vérificateur lorsque vous voulez lancer un autre code comme action.

85machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareilsout8506primary cells and primary batteries, electrical; parts thereof (excl. spent)out85061910primary cells and primary batteries of lithium, external volume =< 300 cm³out85061911lithium cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³, in the form of cylindrical cellsout85061915lithium cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³, in the form of button cellsout85061919lithium cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³ (excl. cylindrical cells and button cells)out85061931air-zinc cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³, in the form of cylindrical cellsout85061935air-zinc cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³, in the form of button cellsout85061939air-zinc cells and batteries, of an external volume of <= 300 cm³ (excl. cylindrical cells and button cells)out85061950dry zinc-carbon batteries of a voltage of 5,5 v or more, but <= 6,5 v, of an external volume of < 300 cm³out85061990primary cells and primary batteries, external volume =< 300 cm³ (excl. those of silver oxide, mercuric oxide, manganese dioxide and lithium)out85061991primary cells and primary batteries, electric, of an external volume of <= 300 cm³, in the form of cylindrical cells (excl. manganese dioxide, mercuric oxide, silver oxide, lithium and air-zinc cells and batteries)out850610manganese dioxide cells and batteries (excl. spent)out850611primary cells and primary batteries of manganese dioxide, external volume <= 300 cm³out850612primary cells and primary batteries of mercuric oxide, external volume <= 300 cm³out850613primary cells and primary batteries of silver oxide, external volume <= 300 cm³out850620primary cells and primary batteries of an external volume > 300 cm³out850630mercuric oxide cells and batteries (excl. spent)out
Schéma de preuves

Ce que cela signifie pour la préparation.

Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.

Métadonnées sources
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850619 — Référence de champ d'application SH/NC RDUE | EUDR Tools