Le code SH/NC 85078091 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Nickel-hydride accumulators (excl. spent and those for use in civil aircraft of subheading 8507.80.10)(1996-2005);Nickel-hydride accumulators (excl. those of subheading 8507.80.10 for use in civil aircraft)(1992-1995) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Nickel-hydride accumulators (excl. spent and those for use in civil aircraft of subheading 8507.80.10)(1996-2005);Nickel-hydride accumulators (excl. those of subheading 8507.80.10 for use in civil aircraft)(1992-1995)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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