Le code SH/NC 90029010 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Lenses, prisms, mirrors and other optical elements, mounted, of any material, being parts of or fittings for instruments or apparatus, for civil aircraft (excl. such elements of glass not optically worked, filters and objective lenses) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Lenses, prisms, mirrors and other optical elements, mounted, of any material, being parts of or fittings for instruments or apparatus, for civil aircraft (excl. such elements of glass not optically worked, filters and objective lenses)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.