Le code SH/NC 950490 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Tables for casino games, automatic bowling alley equipment, and other funfair, table or parlour games, incl. pintables (excl. operated by any means of payment, billiards, video game consoles and machines, and playing cards) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Tables for casino games, automatic bowling alley equipment, and other funfair, table or parlour games, incl. pintables (excl. operated by any means of payment, billiards, video game consoles and machines, and playing cards)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.