Le code SH/NC 96138000 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Lighters (excl. gas fuelled pocket lighters, and fuses and primers for propellent powders and explosives)(2002-2500);Lighters (excl. table and pocket lighters, and fuses and primers for propellent powders and explosives)(1988-2001) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Description du code
- Lighters (excl. gas fuelled pocket lighters, and fuses and primers for propellent powders and explosives)(2002-2500);Lighters (excl. table and pocket lighters, and fuses and primers for propellent powders and explosives)(1988-2001)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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