Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Gruyère and Sbrinz (excl. grated or powdered and those for processing)(2006-2500);Gruyère and Sbrinz (excl. grated or powdered, those for processing and those of subheading 0406.90.02 to 0406.90.06)(1997-2005);Gruyere, sbrinz (excl. grated or powdered and for processing)(1988-1994)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 04069015Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGruyère and Sbrinz (excl. grated or powdered and those for processing)(2006-2500);Gruyère and Sbrinz (excl. grated or powdered, those for processing and those of subheading 0406.90.02 to 0406.90.06)(1997-2005);Gruyere, sbrinz (excl. grated or powdered and for processing)(1988-1994)
Chemin du codeLAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.