Résultat de l'outilHors champ d'application
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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Horsehair and horsehair waste, whether or not put up as a layer, with or without supporting material
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 0503Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitHorsehair and horsehair waste, whether or not put up as a layer, with or without supporting material
Chemin du codeAUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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