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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Bones and horn-cores and their powder and waste, unworked, defatted, degelatinised or simply prepared (excl. ossein and bones treated with acid and cut to shape)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 05069000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitBones and horn-cores and their powder and waste, unworked, defatted, degelatinised or simply prepared (excl. ossein and bones treated with acid and cut to shape)
Chemin du codeAUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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