Spices (excl. pepper of the genus Piper, fruit of the genus Capsicum or of the genus Pimenta, vanilla, cinnamon, cinnamontree flowers, clove "wholefruit", clove stems, nutmeg, mace, cardamoms, seeds of anise, badian, fennel, coriander, cumin and caraway, and juniper berries, ginger, saffron, turmeric "curcuma" and mixtures of various types of spices)

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Code 091099Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitSpices (excl. pepper of the genus Piper, fruit of the genus Capsicum or of the genus Pimenta, vanilla, cinnamon, cinnamontree flowers, clove "wholefruit", clove stems, nutmeg, mace, cardamoms, seeds of anise, badian, fennel, coriander, cumin and caraway, and juniper berries, ginger, saffron, turmeric "curcuma" and mixtures of various types of spices)

Chemin du codeCAFE, THE, MATE ET EPICES

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

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