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graines et fruits oleagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou medicinales; pailles et fourrages
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
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Code 1207Verdict Code plus précis requisNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGraines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
Chemin du codeGRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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120710noix et amandes de palmistes(2012-2500);noix et amandes de palmistes, même concassées(1988-2006)partiel12071000noix et amandes de palmistespartiel12071010noix et amandes de palmistes, destinées à l'ensemencementpartiel12071090noix et amandes de palmistes, même concassées (à l'excl. des noix et amandes destinées à l'ensemencement)partiel
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