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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
matieres a tresser et autres produits d'origine vegetale, non denommes ni compris ailleurs
Eel-grass and other vegetable materials primarily for stuffing or padding, whether or not put up as a layer, with or without supporting material (excl. kapok and vegetable hair)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 14029900Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitEel-grass and other vegetable materials primarily for stuffing or padding, whether or not put up as a layer, with or without supporting material (excl. kapok and vegetable hair)
Chemin du codeMATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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