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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Jams, fruit jellies, marmalades, fruit purée and pastes, obtained by cooking, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. with a sugar content of > 13% by weight, apple purée, homogenised preparations of subheading 2007.10 and of guavas, mangoes, mangosteens, papaws "papayas", tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca "betel" nuts, colanuts, macadamia nuts and citrus fruit)

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Code 20079998Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitJams, fruit jellies, marmalades, fruit purée and pastes, obtained by cooking, whether or not containing added sugar or other sweetening matter (excl. with a sugar content of > 13% by weight, apple purée, homogenised preparations of subheading 2007.10 and of guavas, mangoes, mangosteens, papaws "papayas", tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums, passion fruit, carambola, pitahaya, coconuts, cashew nuts, brazil nuts, areca "betel" nuts, colanuts, macadamia nuts and citrus fruit)
Chemin du codePREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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