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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
preparations alimentaires diverses
Extracts, essences and concentrates, of coffee
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Le champ d'application change le 30 décembre 2027. Avec le règlement délégué (UE) 2026/2102, le verdict pour ce code devient « Dans le champ d'application » à compter de cette date. Extracts, essences and concentrates of coffee
Code 21011100Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitExtracts, essences and concentrates, of coffee
Chemin du codePREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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