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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leur distillation; matieres bitumineuses; cires minerales
Coal gas, water gas, producer gas, lean gas and similar gases (excl. petroleum gases and other gaseous hydrocarbons)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 270500Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitCoal gas, water gas, producer gas, lean gas and similar gases (excl. petroleum gases and other gaseous hydrocarbons)
Chemin du codeCOMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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