Résultat de l'outilHors champ d'application
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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Le champ d'application change le 30 décembre 2027. Avec le règlement délégué (UE) 2026/2102, le verdict pour ce code devient « Partiellement dans le champ » à compter de cette date. Acyclic monoamines and derivatives, synthesized using oil palm (not including products used in the manufacturing of medicinal products for human or veterinary use)
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.