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huiles essentielles et resinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques
Mixtures of odoriferous substances and mixtures, incl. alcoholic solutions, based on one or more of these substances, of a kind used as raw materials in industry; other preparations based on odoriferous substances, of a kind used for the manufacture of beverages
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Code 3302Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitMixtures of odoriferous substances and mixtures, incl. alcoholic solutions, based on one or more of these substances, of a kind used as raw materials in industry; other preparations based on odoriferous substances, of a kind used for the manufacture of beverages
Chemin du codeHUILES ESSENTIELLES ET RESINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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