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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
huiles essentielles et resinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques

Preparations based on odoriferous substances, containing all flavouring agents characterizing a beverage, containing no milkfats, sucrose, isoglucose, glucose or starch or containing, by weight, < 1,5% milkfat, < 5% sucrose or isoglucose, < 5% glucose or < 5% starch, of a kind used in the drink industries (excl. of an actual alcoholic strength of > 0,5% vol)

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Code 33021021Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitPreparations based on odoriferous substances, containing all flavouring agents characterizing a beverage, containing no milkfats, sucrose, isoglucose, glucose or starch or containing, by weight, < 1,5% milkfat, < 5% sucrose or isoglucose, < 5% glucose or < 5% starch, of a kind used in the drink industries (excl. of an actual alcoholic strength of > 0,5% vol)
Chemin du codeHUILES ESSENTIELLES ET RESINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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