Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparees, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pates a modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire a base de platre
Scouring pastes and powders and other scouring preparations, whether or not in the form of paper, wadding, felt, nonwovens, cellular plastics or cellular rubber, impregnated, coated or covered with such preparations
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 340540Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitScouring pastes and powders and other scouring preparations, whether or not in the form of paper, wadding, felt, nonwovens, cellular plastics or cellular rubber, impregnated, coated or covered with such preparations
Chemin du codeSAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES, PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE A BASE DE PLATRE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.