Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
produits photographiques ou cinematographiques
Film, photographic, sensitised, in rolls, unexposed, without perforations, of a width of > 35 mm to 105 mm and with silver halide emulsion other than for monochrome photography (excl. film made of paper, paperboard or textiles and films for X-ray, microfilm and film for the graphic arts)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 37023290Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFilm, photographic, sensitised, in rolls, unexposed, without perforations, of a width of > 35 mm to 105 mm and with silver halide emulsion other than for monochrome photography (excl. film made of paper, paperboard or textiles and films for X-ray, microfilm and film for the graphic arts)
Chemin du codePRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.