Preparation of chemicals for photographic uses, incl. unmixed products put up in measured portions or put up for retail sale in a form ready for use (excl. varnishes, glues, adhesives and similar preparations, sensitising emulsions and salts and precious-metal compounds etc. of heading 2843 to 2846)

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Code 370790Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

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Base de décision

Ce que le vérificateur a utilisé.

Nom du produitPreparation of chemicals for photographic uses, incl. unmixed products put up in measured portions or put up for retail sale in a form ready for use (excl. varnishes, glues, adhesives and similar preparations, sensitising emulsions and salts and precious-metal compounds etc. of heading 2843 to 2846)

Chemin du codePRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

Utilisez le résultat, puis passez à la suite.

01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.