Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
produits divers des industries chimiques
Gum, wood or sulphate turpentine and other terpenic oils produced by the distillation or other treatment of coniferous woods; crude dipentene; sulphite turpentine and other crude para-cymene; pine oil containing alpha-terpineol as the main constituent
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 3805Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGum, wood or sulphate turpentine and other terpenic oils produced by the distillation or other treatment of coniferous woods; crude dipentene; sulphite turpentine and other crude para-cymene; pine oil containing alpha-terpineol as the main constituent
Chemin du codePRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.