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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
produits divers des industries chimiques

Intermediate products from the manufacture of monensin salts for pharmaceutical or surgical uses

Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

Le champ d'application change le 30 décembre 2027. Avec le règlement délégué (UE) 2026/2102, le verdict pour ce code devient « Partiellement dans le champ » à compter de cette date. Other chemical products and preparations n.e.s., containing or made using oil palm (not including products used in the manufacturing of medicinal products for human or veterinary use)

Code 38249962Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Résultat de l'outilHors champ d'application
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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

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Ce que le vérificateur a utilisé.

Nom du produitIntermediate products from the manufacture of monensin salts for pharmaceutical or surgical uses
Chemin du codePRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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