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matieres plastiques et ouvrages en ces matieres
Vinyl polymers or polymers of vinyl esters, in primary forms (excl. those of vinyl chloride or other halogenated olefins, polymers of vinyl acetate and polyvinyl alcohols, whether or not containing unhydrolized acetate groups)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 390590Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitVinyl polymers or polymers of vinyl esters, in primary forms (excl. those of vinyl chloride or other halogenated olefins, polymers of vinyl acetate and polyvinyl alcohols, whether or not containing unhydrolized acetate groups)
Chemin du codeMATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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