Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
matieres plastiques et ouvrages en ces matieres
Flexible tubes, pipes and hoses, of plastics, reinforced or otherwise combined with other materials, seamless and of a length > the maximum cross-sectional dimension, whether or not surface-worked, but not otherwise worked (excl. addition polymerization products, condensation polymerization products and rearrangement polymerization products, and products able to withstand a pressure of >= 27,6 MPa)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 39173919Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFlexible tubes, pipes and hoses, of plastics, reinforced or otherwise combined with other materials, seamless and of a length > the maximum cross-sectional dimension, whether or not surface-worked, but not otherwise worked (excl. addition polymerization products, condensation polymerization products and rearrangement polymerization products, and products able to withstand a pressure of >= 27,6 MPa)
Chemin du codeMATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.