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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
matieres plastiques et ouvrages en ces matieres
Sacks and bags, incl. cones, of plastics (excl. those of poly"vinyl chloride" and polymers of ethylene)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 39232990Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitSacks and bags, incl. cones, of plastics (excl. those of poly"vinyl chloride" and polymers of ethylene)
Chemin du codeMATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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