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caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
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Code 40Verdict Code plus précis requisNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitCAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chemin du codeCAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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4001caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandespartiel400110latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisépartiel40011000latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisépartiel400121caoutchouc naturel sous forme de feuilles fuméespartiel40012100caoutchouc naturel sous forme de feuilles fuméespartiel400122caoutchoucs techniquement spécifiés {tsnr}partiel40012200caoutchoucs techniquement spécifiés {tsnr}partiel400129caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés {tsnr})partiel40012900caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés {tsnr})partiel40012910caoutchouc naturel sous forme de crêpespartiel40012990caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même pré-vulcanisé, des caoutchoucs techniquement spécifiés {tsnr} ainsi que des produits sous forme de feuilles fumées ou de crêpes)partiel400130balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)partiel
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- 01Utilisez la facture commerciale ou les données de référence du produit pour trouver le code final à 6-8 chiffres.
- 02Lancez le code plus précis avant de demander des preuves RDUE aux fournisseurs.
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