Articles of vulcanised rubber (excl. hard rubber), of a type intended exclusively or mainly for use in motor vehicles of heading 8701 to 8705, n.e.s. (excl. those of cellular rubber, and rubber-to-metal bonded parts)

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Code 40169957Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitArticles of vulcanised rubber (excl. hard rubber), of a type intended exclusively or mainly for use in motor vehicles of heading 8701 to 8705, n.e.s. (excl. those of cellular rubber, and rubber-to-metal bonded parts)

Chemin du codeCAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

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