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peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Composition leather with a basis of leather or leather fibre, in slabs, sheets or strip, whether or not in rolls; parings and other waste of leather or of composition leather, not suitable for the manufacture of leather articles; leather dust, powder and flour
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Code 4115Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitComposition leather with a basis of leather or leather fibre, in slabs, sheets or strip, whether or not in rolls; parings and other waste of leather or of composition leather, not suitable for the manufacture of leather articles; leather dust, powder and flour
Chemin du codePEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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