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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Trunks, suitcases, vanity cases and similar containers of leather, with outer surface of plastic sheeting (excl. executive-cases)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 42021219Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitTrunks, suitcases, vanity cases and similar containers of leather, with outer surface of plastic sheeting (excl. executive-cases)
Chemin du codeOUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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