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ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Articles of apparel, of leather or composition leather (excl. clothing accessories, footware and headgear and parts thereof, and goods of chapter 95, e.g. shin guards, fencing masks)
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Code 42031000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitArticles of apparel, of leather or composition leather (excl. clothing accessories, footware and headgear and parts thereof, and goods of chapter 95, e.g. shin guards, fencing masks)
Chemin du codeOUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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