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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
ouvrages de sparterie ou de vannerie

Plaits and similar products of vegetable plaiting materials worked lengthwise, whether or not assembled into strips (excl. of bamboo and rattan, and twine, cord and rope; parts of footware or headgear)

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Code 46019405Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

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Nom du produitPlaits and similar products of vegetable plaiting materials worked lengthwise, whether or not assembled into strips (excl. of bamboo and rattan, and twine, cord and rope; parts of footware or headgear)
Chemin du codeOUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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