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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
pates de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (dechets et rebuts)

Pulps of fibres derived from recovered "waste and scrap" paper or paperboard

Exclu par une exception de l'annexe I. Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) — exclues par l'exception de l'annexe I relative aux produits recyclés (déchets et rebuts) des chapitres 47 et 48.

Code 470620Verdict Exclu par une exception de l'annexe INC 2026
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Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) — exclues par l'exception de l'annexe I relative aux produits recyclés (déchets et rebuts) des chapitres 47 et 48.

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Nom du produitPulps of fibres derived from recovered "waste and scrap" paper or paperboard
Chemin du codePATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS)
ExceptionPâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) — exclues par l'exception de l'annexe I relative aux produits recyclés (déchets et rebuts) des chapitres 47 et 48.
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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