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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
produits de l'edition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plans
Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 4901Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitLivres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
Chemin du codePRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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