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tissus impregnes, enduits, recouverts ou stratifies; articles techniques en matieres textiles
Impregnated, coated or covered textile fabrics; painted canvas being theatrical scenery, studio backcloths or the like, n.e.s.(2009-2500);Impregnated, coated or covered textile fabrics; painted canvas for use as theatrical scenery, studio backcloths and the like, n.e.s.(1988-1994)
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Code 59070000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitImpregnated, coated or covered textile fabrics; painted canvas being theatrical scenery, studio backcloths or the like, n.e.s.(2009-2500);Impregnated, coated or covered textile fabrics; painted canvas for use as theatrical scenery, studio backcloths and the like, n.e.s.(1988-1994)
Chemin du codeTISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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