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chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Footwear with outer soles and uppers of leather, covering the ankle and calf, with in-soles of < 24 cm in length (excl. incorporating a protective metal toecap, sports footwear, orthopaedic footwear and toy footwear)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 64035191Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFootwear with outer soles and uppers of leather, covering the ankle and calf, with in-soles of < 24 cm in length (excl. incorporating a protective metal toecap, sports footwear, orthopaedic footwear and toy footwear)
Chemin du codeCHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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