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chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Footwear with uppers of leather or composition leather (excl. with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather, orthopaedic footwear and toy footwear)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 640510Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFootwear with uppers of leather or composition leather (excl. with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather, orthopaedic footwear and toy footwear)
Chemin du codeCHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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