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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Parts of footwear, incl. uppers whether or not attached to soles other than outer soles; removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof (excl. articles of asbestos)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 6406Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitParts of footwear, incl. uppers whether or not attached to soles other than outer soles; removable in-soles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof (excl. articles of asbestos)
Chemin du codeCHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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