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produits ceramiques
Ceramic flooring blocks, support or filler tiles and the like (excl. those of siliceous fossil meals or similar siliceous earths, refractory bricks of heading 6902, and flags and pavings, hearth and wall tiles of heading 6907 and 6908, and building bricks)
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Code 69049000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitCeramic flooring blocks, support or filler tiles and the like (excl. those of siliceous fossil meals or similar siliceous earths, refractory bricks of heading 6902, and flags and pavings, hearth and wall tiles of heading 6907 and 6908, and building bricks)
Chemin du codePRODUITS CERAMIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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