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produits ceramiques
Roofing tiles, chimney pots, cowls, chimney liners, architectural ornaments and other ceramic constructional goods (excl. of siliceous fossil meals or similar siliceous earths, refractory ceramic constructional components, pipes and other components for drainage and similar purposes)
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Code 6905Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitRoofing tiles, chimney pots, cowls, chimney liners, architectural ornaments and other ceramic constructional goods (excl. of siliceous fossil meals or similar siliceous earths, refractory ceramic constructional components, pipes and other components for drainage and similar purposes)
Chemin du codePRODUITS CERAMIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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