Unglazed flags and paving, hearth or wall tiles of earthenware or fine pottery (excl. double tiles of the 'Spaltplatten' type, tiles made into stands, ornamental articles and tiles specifically manufactured for stoves)

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Code 69079093Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitUnglazed flags and paving, hearth or wall tiles of earthenware or fine pottery (excl. double tiles of the 'Spaltplatten' type, tiles made into stands, ornamental articles and tiles specifically manufactured for stoves)

Chemin du codePRODUITS CERAMIQUES

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

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